Louis Koch

De: Koch (Louis)
ingénieur général honoraire des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
JORFTEXT000000252924(source JORF)
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Koch (Louis)
Objet:
Vice-président
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
JORFTEXT000000252924(source JORF)
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Koch (Louis)
ingénieur général honoraire des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000222132(source JORF)
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Koch (Louis)
Objet:
Vice-président
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000222132(source JORF)
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Koch (Louis)
ingénieur général honoraire des mines
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de personnes ayant compétence particulière dans le domaine des atmosphères explosibles ou dans celui des équipements destinés à être utilisés dans ces atmosphères
Groupe:
Commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573179(source JORF)
nomination
07 Octobre 200007/10/2000
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree="un an"
JORFTEXT000000568147(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree="un an"
JORFTEXT000000568147(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Koch (Louis)
Objet:
Vice-président
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
duree="un an"
JORFTEXT000000568147(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Koch (Louis)
(ingénieur général honoraire des mines)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes ayant compétence particulière dans le domaine du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:
Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570(source JORF)
nomination
26 Juin 199826/06/1998
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
JORFTEXT000000378866(source JORF)
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
JORFTEXT000000378866(source JORF)
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Koch (Louis)
Objet:
Vice-président
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
JORFTEXT000000378866(source JORF)
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
date_debut="1995-05-11"
JORFTEXT000000370693(source JORF)
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans les domaines technique et médical
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
date_debut="1995-05-11"
JORFTEXT000000370693(source JORF)
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Koch (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines, atteint par la limite d'âge
date_debut="1995-05-10"
depart_retraite
JORFTEXT000000734209(source JORF)
admission
18 Janvier 199518/01/1995
De: Koch (Louis, Alfred)
président de la section technique du conseil général des mines; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Koch
Objet:
président de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:
Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
president
JORFTEXT000000347320(source JORF)
nomination
29 Mai 199329/05/1993
De: Koch (Louis)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:
Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1993-05-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000347320(source JORF)
nomination
29 Mai 199329/05/1993
De: Koch (Louis)
Ingénieur général des mines
représentant le Conseil général des mines
Objet:
membres titulaires de la Commission des substances explosives pour la période allant
représentant le Conseil général des mines
Remplace:M. Rebière (André)
Groupe:
Conseil général des mines
date_fin="1994-11-01"
JORFTEXT000000723807(source JORF)
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Koch (Louis)
ingénieur général des mines
Objet:
président de la section technique du Conseil général des mines
Groupe:
Conseil général des mines
date_debut="1992-04-15"
president
JORFTEXT000000540687(source JORF)
nomination
03 Avril 199203/04/1992